Conférences

Causerie animée- Le Québec a-t-il des pouvoirs en matière environnementale?

Mercredi, le 2 mai 2018 – salle Clark de la Maison du développement durable (50, Sainte-Catherine Ouest, Montréal)

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C’est avec un grand plaisir que le président de l’IRAI vous convie à la présentation de l’étude

«L’étendue de la compétence constitutionnelle du Québec en environnement : un regard sur l’enjeu du transport interprovincial d’hydrocarbures»

élaborée par le Centre québécois en droit de l’environnement (CQDE).

Cette présentation aura lieu à la salle Clark de la Maison du développement durable, le 2 mai 2018 de 10h à 12h.

En présence de Karine Peloffy, David Robitaille et Stéphanie Roy

Animée par Daniel Turp, président de l’IRAI

Entrée gratuite.

Veuillez prendre note que les portes seront ouvertes dès 9h30.

Vous pourrez vous procurer une boisson chaude au bistrot sur place.

Venez nombreux!

 

Résumé de l’étude

Dans les dernières années, le statut d’entreprise fédérale a été maintes fois invoqué par des promoteurs pour justifier leur refus de se soumettre aux processus d’évaluation environnementale provinciaux ou aux règlements municipaux en environnement et en aménagement du territoire. Ce fut notamment le cas de l’Administration portuaire de Québec relativement à son projet d’expansion « Beauport 2020 » et de TransCanada en ce qui concerne le projet Énergie Est. Le même argument est invoqué dans le contexte d’aérodromes, de navigation sur les lacs et de positionnement d’antennes radio. Face à ces refus répétés d’entreprises fédérales de respecter la réglementation provinciale et municipale, les autorités et collectivités locales s’interrogent sur l’étendue des compétences dont elles disposent, alors qu’elles sont souvent les mieux à même de répondre aux besoins et aux préoccupations des citoyens.

Cette étude s’attarde sur deux questions fondamentales : dans quelle mesure la législation provinciale et municipale s’applique-t-elle à un projet de transport interprovincial qui relève de la compétence fédérale? Plus particulièrement, comment cette législation peut-elle s’appliquer lors de la mise en œuvre, de l’exploitation ou du déversement d’un pipeline?

Les auteurs analysent la jurisprudence pertinente sur l’application des doctrines de l’exclusivité et de la prépondérance fédérale afin de déterminer l’étendue des compétences provinciales en environnement.

 

 

Messages clés :

 

-Des entreprises fédérales invoquent leur statut fédéral pour contourner les lois provinciales et les règlements municipaux.

– Les autorités locales n’ont pas constitutionnellement le « droit de dire NON »; elles sont, au bout du compte, dépossédées de la capacité d’orienter leur avenir environnemental.

– Bien que mis de côté, le projet Énergie Est met en relief les obstacles auxquels font face les autorités provinciales et municipales pour faire valoir les lois et les règlements visant la protection de l’environnement.

 

 

 

Conférence : « Le défi catalan : une grille de lecture »

Jeudi, le 14 septembre 2017 – Esplanade (6750, Avenue de l’Esplanade, Montréal)

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Le défi catalan : une grille de lecture

Conférencier : Joan B. Culla I Clarà, professeur d’histoire contemporaine à l’Universitat Autònoma de Barcelona (UAB)

Né vers la fin du XIXe siècle, le nationalisme catalan a été pendant plus de cent ans l’un des seuls  nationalismes européens dont l’objectif n’était pas l’indépendance. Cependant, à partir de 2010, cet état des choses a rapidement changé avec l’émergence d’un mouvement indépendantiste vigoureux capable non seulement de mobiliser des millions de personnes dans les rues, mais aussi d’organiser une consultation symbolique où plus de 2 millions de citoyens se sont prononcés en faveur d’un État catalan. Cette conférence présentera la situation historico-politique contemporaine de la Catalogne afin de comprendre ce tournant décisif qui a conduit le peuple catalan à s’interroger sur son statut politique. Elle permettra aussi de mieux saisir l’ampleur du défi pacifique et démocratique lancé par les Catalans au gouvernement espagnol.

JOAN B. CULLA I CLARÀ (Barcelone, 1952) est professeur d’histoire contemporaine à l’Universitat Autònoma de Barcelona (UAB). Il est un spécialiste reconnu de l’histoire politique de la Catalogne et de l’Espagne, ainsi que du conflit israélo-arabe. Il a publié une quinzaine de livres, dont un ouvrage consacré à Esquerra Republicana, le plus ancien parti politique catalan (2013) et un essai sur la métamorphose du système de partis provoquée par la progression du mouvement indépendantiste (2017). Il s’exprime régulièrement dans des journaux (El País, Ara…),  à la radio et à la télévision.